Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne (DSDEN 87)
Culture
Enseignement
Loisirs
Avis 20130378
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne (DSDEN 87)
Communication d'une copie du rapport de l'enquête à caractère social sur leur fils mineur XXX...
07/02/2013
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Scolarité et examens