CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Affaire courante

  • Avis 20231552
    Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
    20/04/2023 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Réutilisation Des Informations Publiques / Données Personnelles
  • Avis 20232693
    Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
    22/06/2023 Défavorable/Inachevé Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20233401
    Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
    07/09/2023 Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Séances

2 07/01/2021 2 07/07/2022 1 25/10/2018 1 18/04/2019 1 06/06/2019 1 28/11/2019 1 16/01/2020 1 14/05/2020 1 04/06/2020 1 25/06/2020

Mots-clés

7 Territoriale 3 Carrière 2 Budgets et comptes 2 Chasse et pêche 2 Conditions de travail 1 Association 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Hydrologie 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 5 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 5 Environnement 7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public

Conclusions

7 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Abusive
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page