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Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Affaire courante

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Séances

2 07/01/2021 2 07/07/2022 1 25/10/2018 1 18/04/2019 1 06/06/2019 1 28/11/2019 1 16/01/2020 1 14/05/2020 1 04/06/2020 1 25/06/2020

Mots-clés

7 Territoriale 3 Carrière 2 Budgets et comptes 2 Chasse et pêche 2 Conditions de travail 1 Association 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Hydrologie 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 5 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 5 Environnement 7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public

Conclusions

7 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Abusive

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