CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Vie Publique

  • Avis 20195959
    Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
    Copie, par courrier électronique, de la liste, ou tout document en tenant lieu, de l'ensemble du...
    14/05/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20232693
    Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
    22/06/2023 Défavorable/Inachevé Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20233401
    Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
    07/09/2023 Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20233908
    Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
    07/09/2023 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

2 07/09/2023 1 14/05/2020 1 22/06/2023

Conclusions

2 Défavorable/Inachevé 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page