CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional de Bretagne Economie

  • Avis 20153173
    Conseil régional de Bretagne
    Communication, de préférence par voie électronique, des livrables associés aux marchés publics...
    10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20193171
    Conseil régional de Bretagne
    Copie, sur support papier et par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
    31/12/2019 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
  • Avis 20234042
    Conseil régional de Bretagne
    07/09/2023 Favorable/Environnement Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 31/12/2019 1 07/09/2023

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 3 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page