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Conseil régional d'Occitanie Territoriale

Avis 20172107
Conseil régional d'Occitanie

Copie intégrale du dossier médical le concernant et sur lequel la directrice des ressources...

21/07/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20220397
Conseil régional d'Occitanie

Communication du procès‐verbal du 18 novembre 2021 du jury de sélection des candidats pour un...

10/03/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/07/2017 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Santé

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6