Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Conseil régional d'Occitanie

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 26 sur 26 trouvés.

Séances

2 31/08/2019 2 08/07/2021 1 21/07/2017 1 08/03/2018 1 19/04/2018 1 31/05/2018 1 31/10/2018 1 26/09/2019 1 28/11/2019 1 19/12/2019

Mots-clés

4 Marché public 4 Subvention 3 Budgets et comptes 3 Développement culturel 2 Chasse et pêche 2 Territoriale 1 31/08/2019 1 Carrière 1 Dossier médical personnel 1 Déchets

Thèmes

3 Culture 4 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 5 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie 5 Vie Publique 5 Vie Locale

Conclusions

8 Sans objet/Communiqué 7 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

20 Affaire courante 5 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support