CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes Défavorable/Comportement

  • Avis 20184031
    Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
    Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur support papier, des documents...
    07/02/2019 Défavorable/Comportement Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Contrats administratifs
  • Avis 20201879
    Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
    Communication, à la suite de l'expertise obligatoire du 27 mai 2020, de la copie du rapport...
    10/09/2020 Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Conditions de travail Santé Dossier médical personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/02/2019 1 10/09/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Conditions de travail 1 Contrats administratifs 1 Dossier médical personnel 1 Santé 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page