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Conseil général du Tarn (CG 81) Contrats administratifs

  • Avis 20144753
    Conseil général du Tarn (CG 81)
    Copie des documents suivants : 1) la convention approuvée par délibération du conseil général...
    22/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20142500
    Conseil général du Tarn (CG 81)
    Copie des documents suivants se référant à la délibération de la commission permanente n°...
    04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/09/2014 1 22/01/2015

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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