Recherche - CADA

Conseil général du Jura Favorable

Avis 20141392
Conseil général du Jura

Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...

05/06/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20141409
Conseil général du Jura

Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20130841
Conseil général du Jura

Communication, sur cédérom, d'une copie des documents suivants : 1) les interventions des...

14/03/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes