CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil général du Finistère Sans objet/Communiqué

  • Avis 20134825
    Conseil général du Finistère
    Communication des rapports d'enquête sociale et des rapports de l'aide sociale à l'enfance...
    19/12/2013 Incompétence/Judiciaire Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
  • Avis 20132645
    Conseil général du Finistère
    Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses, de conseil...
    25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/07/2013 1 19/12/2013

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Protection de l’enfance 1 Subvention

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Judiciaire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page