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Conseil général du Calvados Loisirs

  • Avis 20124649
    Conseil général du Calvados
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du 26 mars 2012 par...
    10/01/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Transports publics Budgets et comptes
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Institution scolaire 1 Transports publics

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
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