CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques Sans objet/Communiqué

  • Avis 20132845
    Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
    Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
    12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
  • Avis 20130800
    Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
    Communication des documents suivants : 1) l'audit sur la maison de solidarité départementale...
    14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/03/2013 1 12/09/2013

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Organisation des services 1 Représentation 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page