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Conseil général de la Vienne

  • Avis 20133238
    Conseil général de la Vienne
    Copie, adressée à son adresse postale, de l'intégralité de son dossier d'assistante maternelle...
    26/09/2013 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Envoi des documents
  • Avis 20133987
    Conseil général de la Vienne
    Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une étude concernant...
    07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 26/09/2013 1 07/11/2013

Mots-clés

1 Envoi des documents 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Modalités D’Accès 1 Modalités

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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