CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil général de la Martinique

  • Avis 20141384
    Conseil général de la Martinique
    Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restauration des...
    29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20141446
    Conseil général de la Martinique
    Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
    29/04/2014 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20142562
    Conseil général de la Martinique
    Communication des documents suivants : 1) l'arrêt rendu le 20 juillet 1984 par la cour d'appel...
    24/07/2014 Incompétence Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives Judiciaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 29/04/2014 1 24/07/2014

Mots-clés

1 Archives 1 Judiciaire 1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Loisirs 1 Archives

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page