CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil général de l'Isère Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20135448
    Conseil général de l'Isère
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
    13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20132145
    Conseil général de l'Isère
    Communication des documents suivants, relatifs aux subventions attribuées à l'association « ADFI...
    25/07/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20124975
    Conseil général de l'Isère
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la démolition et...
    24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 25/07/2013 1 13/02/2014

Mots-clés

2 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page