Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Conseil de Paris Protection de l’enfance

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 101 à 21 sur 21 trouvés.

Séances

2 24/07/2014 1 22/11/2012 1 21/02/2013 1 20/06/2013 1 21/11/2013 1 05/06/2014 1 04/09/2014 1 13/11/2014 1 05/03/2015 1 07/05/2015

Mots-clés

1 Archives par dérogation 1 Ayant droit

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 6 Affaires Sanitaires Et Sociales 6 Solidarités Et Prestations Sociales 14 Affaires Sanitaires Et Sociales 13 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

5 Défavorable/Comportement 5 Incompétence/Judiciaire 4 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf judiciaire 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support