CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental des Alpes-Maritimes (CD 06) Territoriale

  • Avis 20217759
    Conseil départemental des Alpes-Maritimes (CD 06)
    Communication de l'acte de conventionnement passé entre le département des Alpes-Maritimes et la...
    27/01/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Territoriale
  • Avis 20221834
    Conseil départemental des Alpes-Maritimes (CD 06)
    12/05/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Association fondation Budgets et comptes Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/01/2022 1 12/05/2022

Mots-clés

1 Association 1 Budgets et comptes 1 Santé 1 fondation

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable 1 Favorable/Sauf diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page