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Conseil départemental de la Marne Favorable

  • Avis 20161377
    Conseil départemental de la Marne
    Communication du mode et du barème de calcul de sa participation à l'obligation alimentaire en...
    26/05/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
  • Avis 20181997
    Conseil départemental de la Marne
    Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
    11/10/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf privé Incompétence/Renseignement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Marché public
  • Avis 20203848
    Conseil départemental de la Marne
    Consultation des exemplaires communaux des registres d'état civil et paroissiaux cotés en série E‐dépôt.
    19/11/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 26/05/2016 1 11/10/2018 1 19/11/2020

Mots-clés

1 Aide sociale 1 Archives 1 Handicap - invalidité 1 Marché public

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf privé 1 Incompétence/Renseignement
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