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Conseil départemental de la Charente Sans objet/Communiqué

  • Avis 20153740
    Conseil départemental de la Charente
    Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des documents relatifs à l'opération...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Enquête publique
  • Avis 20201016
    Conseil départemental de la Charente
    Communication de la liste des accueillants familiaux agréés par le département, ayant...
    25/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
  • Avis 20216257
    Conseil départemental de la Charente
    Communication, par consultation et photocopie de tout ou partie de son contenu, de l’intégralité...
    25/11/2021 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Protection de l’enfance Réglementation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 25/06/2020 1 25/11/2021

Mots-clés

1 Assistants maternels et familiaux 1 Enquête publique 1 Protection de l’enfance 1 Réglementation 1 Surfaces agricoles 1 crèches

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 1 Modalités D’Accès 1 Modalités
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