Recherche - CADA

Conseil départemental de l'Ariège Sans objet/Communiqué

Avis 20152153
Conseil départemental de l'Ariège

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des agents (nom, cadre d'emploi,...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Carrière Pension
Avis 20174820
Conseil départemental de l'Ariège

Copie des documents suivants, concernant l'existence d'une prime forfaitaire...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20203649
Conseil départemental de l'Ariège

Copie des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public conclu par le...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public