CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental de karaté de la Charente-Maritime Favorable/Sauf privé

  • Avis 20224109
    Conseil départemental de karaté de la Charente-Maritime
    08/09/2022 Favorable/Sauf privé Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Sport

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page