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Compagnie Océane

  • Avis 20161845
    Compagnie Océane
    Communication de la liste actualisée des bénéficiaires du tarif réduit insulaire de passage...
    09/06/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale
  • Avis 20140015
    Compagnie Océane
    Communication des documents suivants concernant la ligne maritime Lorient-Groix : 1) la liste...
    13/02/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 09/06/2016

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Fiscalité Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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