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Communauté urbaine Toulouse Métropole Agriculture

  • Avis 20164439
    Communauté urbaine Toulouse Métropole
    Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le contrat de...
    17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20153221
    Communauté urbaine Toulouse Métropole
    Copie des documents suivants : 1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
    10/09/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 17/11/2016

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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