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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Eau
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants : 1) le cahier des charges concernant le service public...
19/06/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Eau