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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes du canton de Quingey
Environnement
Affaire courante
Incompétence/Privé
Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
23/04/2015
Incompétence/Privé
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Risques naturels
Pollution
Équipements collectifs