CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté de communes du Val d'Essonne

  • Avis 20220577
    Communauté de communes du Val d'Essonne
    Communication de l'avis rendu par les services de la préfecture ainsi que tout document connexe...
    10/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Taxes d’assainissement
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Déchets 1 Taxes d’assainissement

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page