CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville Hydrologie

  • Avis 20190109
    Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
    Communication des documents suivants : 1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
    17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Forêts et parcs naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page