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Communauté de communes du Grand Chambord Budgets et comptes

  • Avis 20175417
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, de l'état spécial retraçant le...
    08/03/2018 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne Budgets et comptes
  • Avis 20172822
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Demande de publication en ligne de documents d'informations budgétaires et financières de la...
    14/09/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Taxes d’assainissement
  • Avis 20200463
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
    31/12/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 14/09/2017 1 08/03/2018 1 31/12/2020

Mots-clés

2 Mise en ligne 1 Taxes d’assainissement

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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