Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Budgets et comptes
Vie Publique/Vie Locale
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20133171
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Communication des documents suivants, relatifs à la communauté de communes : 1) le règlement et...
06/06/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable
Vie Publique/Vie Locale
Budgets et comptes
Moyens et fonctionnement