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Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral Favorable/Sauf inachevé

  • Avis 20232729
    Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral
    22/06/2023 Favorable/Sauf inachevé Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20233898
    Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral
    07/09/2023 Favorable/Sauf inachevé Vie Publique / Vie Locale Déchets
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Séances

1 22/06/2023 1 07/09/2023
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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