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Communauté de communes Cœur de Chartreuse Déchets

  • Avis 20193137
    Communauté de communes Cœur de Chartreuse
    Communication des documents suivants : 1) les modifications des circuits de collecte des ordures...
    19/12/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
  • Avis 20200844
    Communauté de communes Cœur de Chartreuse
    Communication du document émanant du préfet de Savoie accordant l'autorisation au président de...
    02/04/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Déchets
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/12/2019 1 02/04/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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