Recherche - CADA

Communauté de communes Cœur de Chartreuse Sans objet/Inexistant

Avis 20160442
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...

03/03/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20143485
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Communication par courriel des rapports sur le prix et la qualité des services communautaires...

16/10/2014 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20185244
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Communication des documents suivants : 1) l'extrait de la délibération « Affectation de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Taxes d’assainissement