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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers
Sans objet/Inexistant
Avis 20217538
Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers
Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal (PV) ou le compte rendu du 29 juin...
27/01/2022
Sans objet/Communiqué
Favorable
Sans objet/Inexistant
Vie Publique / Vie Locale
Eau
Territoriale
Carrière
Taxes d’assainissement