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Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique Sans objet/Inexistant

  • Avis 20143869
    Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
    Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
    13/11/2014 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20191421
    Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
    Copie du compte rendu ou procès-verbal de l'assemblée délibérante mentionnant explicitement le...
    28/11/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/11/2014 1 28/11/2019

Mots-clés

1 Eau 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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