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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de Communes Val de Charente
Eau
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Affaire courante
Favorable/Environnement
Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...
25/03/2021
Favorable
Incompétence/Renseignement
Favorable/Environnement
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau
Budgets et comptes
Enquête publique