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Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne Environnement

Avis 20204346
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne

Communication, par mise en ligne publique, des documents relatifs à la gestion des espaces...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20210782
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne

Communication, sous forme dématérialisée, de la copie complète du contrat d'obligations réelles...

25/03/2021 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Gestion domaniale Contrats administratifs
Avis 20226867
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne

15/12/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20226157
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne

24/11/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau