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Communauté d'agglomération du Grand Avignon Economie

Conseil 20150668
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Caractère communicable, à un élu communautaire, de l'ensemble des documents fournis à la...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20193979
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux contrats des services...

31/03/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public