CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'agglomération du Grand Annecy Défavorable/Sécurité publique

  • Avis 20237216
    Communauté d'agglomération du Grand Annecy
    11/01/2024 Défavorable/Sécurité publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Eau 1 Equipements collectifs
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page