Recherche - CADA

Communauté d'agglomération du Carcassonnais Affaire courante

Avis 20143673
Communauté d'agglomération du Carcassonnais

Copie de l'intégralité du rapport de vérification réglementaire après travaux établi par l'APAVE...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142308
Communauté d'agglomération du Carcassonnais

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'établissement recevant du public...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20136059
Communauté d'agglomération du Carcassonnais

Copie du contrat d'intégration de la commune de Rustiques à la communauté d'agglomération...

06/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Eau Moyens et fonctionnement