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Communauté d'agglomération de Metz Métropole Favorable

Avis 20145049
Communauté d'agglomération de Metz Métropole

Copie des documents suivants : 1) son dossier administratif ainsi que tout document confirmant...

22/01/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20142605
Communauté d'agglomération de Metz Métropole

Copie de l'avis émis par le Pôle urbanisme de Metz Métropole dans le cadre de l'instruction...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire