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Communauté d'agglomération de La Rochelle Favorable/Environnement

  • Avis 20194320
    Communauté d'agglomération de La Rochelle
    Communication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...
    25/06/2020 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Conseil 20231656
    Communauté d'agglomération de La Rochelle
    20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/06/2020 1 20/04/2023

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Pollution

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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