CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise Zones d’activités

  • Avis 20170468
    Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
    Copie des documents suivants : 1) l'avenant en date du 10 mai 2016 visé en annexe de la...
    23/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
  • Avis 20151896
    Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
    Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
    21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/05/2015 1 23/03/2017

Mots-clés

1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page