Recherche - CADA

Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise Sans objet/Inexistant

Avis 20143391
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Communication, par courriel, des documents relatifs aux travaux de réfection des trottoirs dans...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20185533
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Communication, sous forme dématérialisée, par tout moyen, notamment par courriel, et le cas...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Communication des éléments suivants : 1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...

19/12/2019 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes