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Communauté d'agglomération Nîmes Métropole Développement Durable Et Transports

  • Avis 20175084
    Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
    Communication, en leur qualité de conseillers communautaires, des résultats de l'audit comptable...
    25/01/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Délégation de service public
  • Avis 20195712
    Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
    Communication de la copie du rapport relatif à l'installation d'assainissement individuel de ses...
    14/05/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/01/2018 1 14/05/2020

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Eau 1 Transports publics

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Inexistant
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