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Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole

Avis 20150144
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole

Communication de la ou des délibérations instituant et fixant les taux de la taxe d'enlèvement...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20202335
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le projet...

24/09/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20205431
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole

Mise en ligne des rapports d'activités des délégataires de service public de transports en...

28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20224551
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole

22/09/2022 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Budgets et comptes Rémunération Territoriale