Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Organisation des services
Territoriale
Favorable
Avis 20200861
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copies des documents suivants : 1) le rapport de l’audit concernant les risques psycho-sociaux...
29/10/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Favorable
Travail Et Emploi / Emploi Public
Organisation des services
Territoriale