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Communauté d'agglomération Alès Agglomération Economie

  • Conseil 20162253
    Communauté d'agglomération Alès Agglomération
    Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre détaillée (bordereaux de prix...
    07/07/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20230362
    Communauté d'agglomération Alès Agglomération
    09/03/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20234577
    Communauté d'agglomération Alès Agglomération
    21/09/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/07/2016 1 09/03/2023 1 21/09/2023

Mots-clés

3 Marché public 1 Contrats administratifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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