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Communauté d'agglomération Alès Agglomération Favorable

Avis 20164284
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Copie des documents suivants : 1) les délibérations instituant une taxe et/ou une redevance pour...

03/11/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxes d’assainissement
Avis 20230362
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

09/03/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public