CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole Favorable

  • Avis 20165857
    Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
    Communication des documents suivants : 1) les statuts des pépinières et des hôtels d’entreprises...
    23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme
  • Avis 20162212
    Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
    Copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet,...
    23/06/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Déchets
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 23/06/2016 1 23/02/2017

Mots-clés

1 Déchets 1 Permis de construire 1 Tourisme

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page